Attention piétons

Historique

• Verdun : 18 mois ferme pour l’automobiliste responsable d’un accident mortel en état d’ivresse
  Publié le : 11/12/2018 11 décembre déc. 12 2018
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  L’inconscience de ses conducteurs tue 3 personnes par jour, L’alcool est un...
  Source : www.estrepublicain.fr
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• Accident mortel dans le Nord-Sarthe : le chauffeur du poids-lourd regardait son téléphone
  Publié le : 28/11/2018 28 novembre nov. 11 2018
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  vous ne pouvez pas ignorer qu'avec un semi-remorque, vous avez une arme de de...
  Source : www.francebleu.fr
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• Attention piétons
  Publié le : 20/11/2018 20 novembre nov. 11 2018
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  En octobre 2018, selon les estimations provisoires de l’Observatoire national...
  Source : interetsprives.grouperf.com
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• Sécurité routière : nouvelles mesures européennes pour réduire le nombre d'accidents de la route
  Publié le : 18/04/2018 18 avril avr. 04 2018
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
   Sécurité routière : nouvelles mesures européennes pour réduire le nombre d'a...
  Source : www.europarl.europa.eu
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• La réforme de la justice ne doit pas oublier les victimes de la route
  Publié le : 21/03/2018 21 mars mars 03 2018
  COMMUNIQUÉ DE PRESSE
  Dans sa volonté de réforme, le gouvernement de M. Edouard Philippe n’oublie p...
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• Réaction au comité interministériel de sécurité routière (CISR) du 9 janvier 2018
  Publié le : 08/01/2018 08 janvier janv. 01 2018
  COMMUNIQUÉ DE PRESSE
  Un comité interministériel de sécurité routière (CISR) s'est tenu mardi 9 jan...
  • TELECHARGEZ LE COMMUNIQUÉ COMPLET ICI
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• BON A SAVOIR: Qu’est ce que la consolidation ?
  Publié le : 02/05/2012 02 mai mai 05 2012
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Qu’est ce que la consolidation ?   La consolidation est un terme médico-l...
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