Historique

• "300 euros pour la mort de mon fils , je ne le digère pas"
  Publié le : 17/05/2019 17 mai mai 05 2019
  Droit pénal

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Une réponse pénale pas à la hauteur, dommageable aussi bien pour le coupable...
  Source : www.sudradio.fr
  Lire la suite
• Les trottinettes électriques entrent dans le code de la route
  Publié le : 13/05/2019 13 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, overboards...  Ces nouveaux e...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Trottinettes, ce qu’il va changer
  Publié le : 05/05/2019 05 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Alors que les accidents avec les piétons se multiplient, le ministère des Tra...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Semaine des Nations Unies pour la sécurité routière
  Publié le : 03/05/2019 03 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Semaine des Nations Unies pour la sécurité routière Rejoignez la 5ème Sema...
  Lire la suite
• Alcool, vitesse, téléphone et une famille anéantie
  Publié le : 23/04/2019 23 avril avr. 04 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Le 20 février dernier, en soirée, une violente collision frontale faisait un...
  Source : e-metropolitain.fr
  Lire la suite
• Nouvelles sanctions en cas de conduite en état d'ivresse
  Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019
  Droit pénal

  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  À la suite d’un contrôle d’alcoolémie supérieur à 0,8 g/l, le conducteur peut...
  Source : interetsprives.grouperf.com
  Lire la suite
• Accident de la circulation : appréciation restrictive de la Cour de cassation de la faute inexcusable de la victime. Cycliste attention à votre visibilité !
  Publié le : 09/04/2019 09 avril avr. 04 2019
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Ne caractérise pas une faute inexcusable le fait, pour la victime du dommage...
  Source : www.actualitesdudroit.fr
  Lire la suite
• les accidents sont parfois accidentel
  Publié le : 02/04/2019 02 avril avr. 04 2019
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Une jeune femme de 20 comparaissait ce mercredi devant le tribunal correction...
  Source : www.francebleu.fr
  Lire la suite
• smombie attention!
  Publié le : 01/04/2019 01 avril avr. 04 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Source : www.rtl.fr
  Lire la suite
• L'éthylotest antidémarrage sera t'il une alternative à la suspension du permis?
  Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Après une expérimentation dans sept départements (Drôme, Finistère, Loiret, M...
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Permis de conduire : vers une visite médicale obligatoire pour les seniors ?
  Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  La visite médicale de toute la population des seniors est dénué de sens car e...
  Source : www.google.fr
  Lire la suite
• Le RER A, première ligne de RER labellisée handicap
  Publié le : 22/03/2019 22 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  la ligne du RER vient d’être labellisée « Cap’Handéo Services de mobilité » p...
  Source : www.ratp.fr
  Lire la suite
• Près de 31.000 personnes ont été victimes de conducteurs non couverts par les assurances en 2018
  Publié le : 21/03/2019 21 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Près de 31.000 personnes ont été victimes de conducteurs non couverts par les...
  Source : rmc.bfmtv.com
  Lire la suite
• Un père de famille alcoolisé s'endort sur la voie de droite de l'autoroute avec son bébé à bord
  Publié le : 19/03/2019 19 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Insupportable!! Heureusement que son fils est idem...
  Source : e-metropolitain.fr
  Lire la suite
• Généralisation du dispositif d’installation d'un éthylotest anti-démarrage comme possible alternative à la suspension du permis de conduire
  Publié le : 14/03/2019 14 mars mars 03 2019
  Droit pénal

  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Sécurité routière : des stages (gratuits) de moto tout-terrain pour aguerrir les motards
  Publié le : 13/03/2019 13 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Très bonne initiative
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
  Lire la suite
• Rapport de l'OMS sur les principaux faits des accidents de la route
  Publié le : 12/03/2019 12 mars mars 03 2019
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Chaque année, plus de 1,35 million de personnes perdent la vie dans des accid...
  Source : www.who.int
  Lire la suite
• Volvo bride ses modèles à 180 km/h
  Publié le : 07/03/2019 07 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Brider à 180 km/h répondra peu à la problématique de la vitesse excessive da...
  Source : www.presse-citron.net
  Lire la suite
• Conduite sans permis attention aux conséquences
  Publié le : 27/02/2019 27 février févr. 02 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• La sécurité routière doit travailler pour une meilleure détection des personnes inaptes à conduire
  Publié le : 26/02/2019 26 février févr. 02 2019
  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Renversée par un nonagénaire, elle réclame une loi pour contrôler la conduite...
  Source : www.lci.fr
  Lire la suite