Historique

• Les trottinettes électriques entrent dans le code de la route
  Publié le : 13/05/2019 13 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  trottinettes électriques, monoroues, gyropodes, overboards...  Ces nouveaux e...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Trottinettes, ce qu’il va changer
  Publié le : 05/05/2019 05 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Alors que les accidents avec les piétons se multiplient, le ministère des Tra...
  Source : www.leparisien.fr
  Lire la suite
• Semaine des Nations Unies pour la sécurité routière
  Publié le : 03/05/2019 03 mai mai 05 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Semaine des Nations Unies pour la sécurité routière Rejoignez la 5ème Sema...
  Lire la suite
• Alcool, vitesse, téléphone et une famille anéantie
  Publié le : 23/04/2019 23 avril avr. 04 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Le 20 février dernier, en soirée, une violente collision frontale faisait un...
  Source : e-metropolitain.fr
  Lire la suite
• Nouvelles sanctions en cas de conduite en état d'ivresse
  Publié le : 16/04/2019 16 avril avr. 04 2019
  Droit pénal

  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  À la suite d’un contrôle d’alcoolémie supérieur à 0,8 g/l, le conducteur peut...
  Source : interetsprives.grouperf.com
  Lire la suite
• smombie attention!
  Publié le : 01/04/2019 01 avril avr. 04 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Source : www.rtl.fr
  Lire la suite
• Permis de conduire : vers une visite médicale obligatoire pour les seniors ?
  Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  La visite médicale de toute la population des seniors est dénué de sens car e...
  Source : www.google.fr
  Lire la suite
• Le RER A, première ligne de RER labellisée handicap
  Publié le : 22/03/2019 22 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  la ligne du RER vient d’être labellisée « Cap’Handéo Services de mobilité » p...
  Source : www.ratp.fr
  Lire la suite
• Près de 31.000 personnes ont été victimes de conducteurs non couverts par les assurances en 2018
  Publié le : 21/03/2019 21 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Près de 31.000 personnes ont été victimes de conducteurs non couverts par les...
  Source : rmc.bfmtv.com
  Lire la suite
• Un père de famille alcoolisé s'endort sur la voie de droite de l'autoroute avec son bébé à bord
  Publié le : 19/03/2019 19 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Insupportable!! Heureusement que son fils est idem...
  Source : e-metropolitain.fr
  Lire la suite
• Généralisation du dispositif d’installation d'un éthylotest anti-démarrage comme possible alternative à la suspension du permis de conduire
  Publié le : 14/03/2019 14 mars mars 03 2019
  Droit pénal

  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Sécurité routière : des stages (gratuits) de moto tout-terrain pour aguerrir les motards
  Publié le : 13/03/2019 13 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Très bonne initiative
  Source : france3-regions.francetvinfo.fr
  Lire la suite
• Volvo bride ses modèles à 180 km/h
  Publié le : 07/03/2019 07 mars mars 03 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Brider à 180 km/h répondra peu à la problématique de la vitesse excessive da...
  Source : www.presse-citron.net
  Lire la suite
• Conduite sans permis attention aux conséquences
  Publié le : 27/02/2019 27 février févr. 02 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Source : www.service-public.fr
  Lire la suite
• Un acte volontaire qui a entraîné un accident de la route et un blessé
  Publié le : 19/02/2019 19 février févr. 02 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité

  Droit pénal / (NPU) Droit pénal des victimes de la route
  Une enquête est en cours pour "entrave à la circulation", "mise en danger de...
  Source : www.objectifgard.com
  Lire la suite
• Stop à l’infox CIE 80km/h
  Publié le : 30/01/2019 30 janvier janv. 01 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Conducteur nouvelles informations importantes
  Publié le : 21/01/2019 21 janvier janv. 01 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Nouveau dispositif d’aménagement en amont d’un passage piéton à fin de sécur...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Comment apprendre les bons réflexes au volant à son ado ?
  Publié le : 14/01/2019 14 janvier janv. 01 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Ce n’est jamais assez dit!
  Source : www.lexpress.fr
  Lire la suite
• Comportement désespérant et criminel
  Publié le : 14/01/2019 14 janvier janv. 01 2019
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Comportement désespérant et criminel
  Source : www.google.fr
  Lire la suite
• Nouvelle formation permis de conduire à AM
  Publié le : 23/12/2018 23 décembre déc. 12 2018
  Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
  Évolution dans la formation du permis AM
  Source : www.legifrance.gouv.fr
  Lire la suite